Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par EnR.agency, agence de communication spécialisée dans les énergies renouvelables.
E-mail de contact : Contact
Afin d’éviter toute exploitation commerciale indésirable, aucune adresse postale ou numéro de téléphone n’est publié sur ce site.
Ce site présente une démonstration d’enquête publique dématérialisée. Il n’a aucune valeur administrative ou réglementaire. Aucune donnée personnelle n’y est collectée.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu responsable d’éventuelles erreurs, interruptions ou indisponibilités temporaires. Les contenus proposés sont fournis à titre démonstratif et ne constituent pas une documentation officielle.
Propriété intellectuelle
Les éléments graphiques, contenus et mises en page présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction même partielle est soumise à autorisation préalable.